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Marques déposées par LE CELLIER DES TEMPLIERS
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DOMAINE LES MOLIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES MOLIERES
LE CELLIER DES TEMPLIERS, SCA

Numéro de dépôt :
3998655
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2023
DOMAINE LES MOLIERES de LE CELLIER DES TEMPLIERS

Présentation de la marque DOMAINE LES MOLIERES

Déposée le 15 avril 2013 par LE CELLIER DES TEMPLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE LES MOLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est LE CELLIER DES TEMPLIERS, SCA domicilié(e) 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DES TEMPLIERS, M. LACOMBE FRANCK domicilié(e) 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France.

La marque DOMAINE LES MOLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES MOLIERES est expirée depuis le 15 avril 2023.

LE CELLIER DES TEMPLIERS a également déposé les autres marques suivantes : Les Grignandises , cuvée du DIAMANT NOIR , DOMAINE DE BON – RENCONTRE , CUVEE DU DIAMANT NOIR


LE CELLIER DES TEMPLIERS, SCA - 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France


LE CELLIER DES TEMPLIERS, M. LACOMBE FRANCK - 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Vins de pays ou d'appellation d'origine.